Quels produits sont concernés, et dans quel ordre

La liste des priorités est dans le règlement, pas dans le plan

Le plan de travail 2025-2030 le dit lui-même : « Pour ce premier plan de travail, les priorités ont été fixées dans le règlement lui-même (article 18) ». La Commission n'a donc pas choisi ces produits, elle applique une liste écrite dans le texte voté.

• Le fer et l'acier
• L'aluminium
• Les textiles, notamment les vêtements et chaussures
• Les meubles, y compris les matelas
• Les pneumatiques
• Les détergents
• Les peintures
• Les lubrifiants
• Les produits chimiques
• Les produits liés à l'énergie, les produits des technologies de l'information et de la communication (TIC) et les autres produits électroniques

Cette liste n'est pas gravée. Le plan précise que le règlement « laisse à la Commission une certaine marge d'appréciation pour omettre certains de ces produits ou pour ajouter de nouveaux produits, si elle fournit une justification ».

Le calendrier annoncé, produit par produit

Le plan publie un tableau intitulé « calendrier indicatif pour l'adoption ». Ces années datent l'adoption de l'acte délégué (terme du glossaire : définition au survol, au clavier ou au premier appui), pas le moment où votre produit devra porter un passeport.

Quatre familles sont dans le règlement et hors du premier plan

Le plan consacre une section entière à ce sujet, « Produits non inclus dans le premier plan de travail ». Quatre familles de l'article 18 en sont écartées : les détergents, les peintures, les lubrifiants et les produits chimiques. Les chaussures forment un cas à part, traitées plus bas. Si vous fabriquez l'un de ces produits, aucune date ne vous concerne aujourd'hui.

Détergents, peintures et lubrifiants

L'étude du Centre commun de recherche de la Commission (JRC) leur attribue « des incidences et un potentiel d'amélioration inférieurs à ceux des produits finaux sélectionnés ». La consultation publique a montré pour eux « un niveau de soutien relativement plus faible ».

Produits chimiques

Classés très haut par l'étude du Centre commun de recherche, et soutenus par la consultation publique. Ce qui bloque est le périmètre : le groupe est jugé « très complexe », il chevauche d'autres segments, et une étude devait être lancée fin 2025 pour définir ce qui entre dans le champ.

Chaussures

Traitées comme une catégorie distincte des textiles, « en raison de l'utilisation distincte des matériaux, de la fonctionnalité des produits et des chaînes d'approvisionnement ». Une étude leur est consacrée, à achever d'ici fin 2027.

Le plan annonce un examen à mi-parcours au bout de trois ans, donc en 2028, pour réévaluer ces cas. Une famille écartée aujourd'hui peut y entrer.

Le passeport suit l'acte délégué, il ne le précède pas

C'est la phrase qui relie les deux sujets : « Chaque produit pour lequel des mesures d'écoconception seront adoptées sera muni d'un passeport numérique, sauf s'il existe un autre système numérique fournissant des informations équivalentes ».

L'exception est nommée dans le texte : la base de données européenne des produits pour l'étiquetage énergétique (EPREL), pour les produits liés à l'énergie qui portent déjà une étiquette. Un produit peut donc relever de l'écoconception sans recevoir de passeport, si un autre dispositif porte déjà l'information.

Ce que cette page ne couvre pas

Deux familles de produits ont leur passeport ailleurs que dans l'écoconception, et leurs dates ne sortent pas de ce plan de travail. Les batteries relèvent de leur propre règlement, avec une échéance ferme au 18 février 2027 : voir je fabrique ou j'importe des batteries. Les emballages relèvent du règlement emballages, qui ne crée aucun passeport : voir la page emballages.